14-15 novembre 2022 - uB – Salle des actes de la Maison de l’Université

Journées d’études d’histoire du droit et des institutions de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands (SHDB)

Organisation : Pierre Bodineau (LIR3S UMR 7366 CNRS-uB) et Karen Fiorentino (CREDESPO)

Comme chaque année, la Société pour l’Histoire du Droit et des institutions des anciens pays Bourguignons, comtois et romands organise une journée d’étude, pour laquelle aucun thème n'est imposé.
Les travaux porteront essentiellement sur l'histoire du droit et des institutions de l'Est et du Nord de la France, de la Suisse, et au-delà. Toutefois les chercheurs et particulièrement les jeunes chercheurs, pourront présenter leurs travaux quel qu'en soit le thème.

Programme

Lundi 14 novembre

• 9 h 00 – Accueil des participants

• 9 h 30 – Maiwenn Jouquand :
  Trouble dans la succession : la confiscation des biens d’un individu et ses impacts sur l’héritage familial dans le duché de Bourgogne (XIVe-XVe siècles)
  
  
• 9 h 50 – Lionel Hort :
  « Cantonaliser » la France ? Sur un reproche fait aux huguenots dans la seconde moitié du XVIe siècle
  
  
• 10 h 10 – Hugo Stahl :
  Identification, punition et assistance: L'encadrement de la pauvreté en Provence au siècle des Lumières

Discussion et pause

• 11 h 00 – Charlotte Broussy :
  Les clauses relatives aux assurances dans le traité de Versailles.
  
  
• 11 h 20 – Hugues Richard :
  Questions de droit international privé traitées par deux disciples du président Bouhier, le président Chifflet et l'avocat général Guyton de Morveau

Discussion

• 14 h 30 – Claire de Blois :
  La mise en œuvre de la coopération judiciaire transfrontalière sur les frontières (XVIIe- XIXe siècles)
  
  
• 14 h 50 – Mégane Delporte :
  Antoine-François Prost de Royer & le courant physiocratique

Discussion et pause

• 15 h 40 – Thibault Barbieux :
  La monarchie tempérée dans les débats bourguignons à la veille de la Révolution
  
  
• 16 h 00 – François Moncassin :
  Réformer l'accusation : exploiter ou écarter les cahiers de doléances ? (1789-1791)

Discussion et pause

17 h 00 – Assemblée générale

Mardi 15 novembre

• 9 h 00 – Accueil des participants
  
  
• 9 h 30 – Xavier François-Leclanché :
  Institutions des occupations étrangères de 1814 et 1815 
  
  
• 9 h 50 – Sébastien Evrard :
  Les tourments d'un avocat de Reims sous l'ancien droit et sa bibliothèque

Discussion et pause

• 10 h 40 – Alexis Mages :
  Origines, méthodes et enseignement des droits civil et commercial comparé (fin XIXe-début XXe siècles)
  
  
• 11 h 00 – Pierre Bodineau :
  Heurs et malheur d’un hôtel de région : l’exemple de Dijon des années 1960 à 2021

Discussion et conclusions des journées d’études