 21 juin 2018 – uB – Amphithéâtre de la MSH de Dijon
(accès/informations pratiques ici)
Colloque : La paternité du réalisateur sur les œuvres cinématographiques :
un passé toujours d'avenir ?
Organisatrices : Isabelle Marinone (CGC UMR CNRS uB 7366) et Isabelle Moine-Dupuis (CREDIMI UMR CNRS uB 6295)
[Colloque organisé par le Centre Georges Chevrier et le CREDIMI avec le soutien de La Mission de recherche Droit et Justice]
Entrée sur inscription
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Ce colloque propose des réflexions autour des rapports « Droit et Cinéma », et s’interrogera sur l’indétermination juridique des titulaires de la paternité artistique. Depuis les premiers temps du cinéma, cette indétermination aura engendré grand nombre de litiges entre les différents candidats à cette paternité. Avant la Loi française du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, le réalisateur pâtira d’une méconnaissance de la spécificité de l’œuvre cinématographique, et son apport restera longtemps méconnu des juridictions, voyant dans le producteur le seul auteur des films. Des affaires comme celle du Napoléon d’Abel Gance (1927) et de la Croisière jaune (1931) – film dont l’auteur, André Sauvage, a été littéralement dépossédé – en témoigne. Elles montrent la fragilité du statut du réalisateur dans le passé, qui rejoint alors celle du film, considéré comme simple « produit jetable ». Cette situation aura pour conséquence la perte des trois quarts du patrimoine mondial de l’histoire du cinéma des premiers temps. À l’ère numérique, la place de l’auteur de film est de nouveau questionnée dans un contexte d’internationalisation croissante de l’industrie du cinéma, suscitant des conflits de loi mais aussi, plus insidieusement, des influences venues de systèmes juridiques ayant une conception moins orientée vers la primauté du rôle artistique du réalisateur.
Programme
9 h 00 – Accueil des participants et ouverture du colloque par les directeurs du CGC et du CREDIMI
9 h 30 - 12 h 00 : Pater is est quem opus demonstrat :
La difficile reconnaissance du droit à la paternité du réalisateur
Présidence de séance : Stéphane Kotovtchkhine (MCF Histoire
du droit /CGC)
- Stéphanie Carre (MCF Droit / Strasbourg) :
L’œuvre de collaboration, un défi à la propriété artistique ? Genèse et affirmation
de la qualité d’auteur du réalisateur de cinéma
- Anne-Emmanuelle Kahn (MCF Droit/ Lyon 3) :
Le droit moral du réalisateur
Discussion
- Alain Carou (Conservateur du département Audiovisuel de la BnF) :
Les revendications de paternité chez Marcel L’Herbier, cas exemplaire d’articulation
entre la revendication collective et l’affirmation de l’individu artiste
- Dimitri Vezyroglou (MCF Histoire du Cinéma / Paris 1) :
Le droit du plus fort ? Les démêlés d'Abel Gance avec le producteur et le distributeur
de son Napoléon en 1927-1928
Discussion et pause
- Isabelle Marinone (MCF Histoire du Cinéma /CGC) :
Le cas de la « Croisière jaune » et le statut du réalisateur de documentaire
- Benjamin Montels (MCF Droit/ Rennes) [sous réserve] :
La résolution des litiges contemporains impliquant les réalisateurs
Discussion
14 h 00 - 16 h 30 : Pater is es quem jus gentium dixit ? Un statut international du réalisateur est-il possible ?
Présidence de séance : Emmanuel Py (MCF droit /CREDIMI)
- Pascal Kamina (Pr Droit / UFC) :
L’évolution de la situation du réalisateur en droit comparé
- Edouard Treppoz (Pr Droit / Lyon 3) :
L’internationalisation des productions : quelle place et quel droit pour les réalisateurs ?
Discussion
- Paola Palma (Docteur de l’université de Vérone, chercheuse associée à l'UMR THALIM, Paris 1) :
De quel droit ? La place du réalisateur dans les accords franco-italiens
de coproduction cinématographique à partir de 1946
- Isabelle Moine-Dupuis (MCF droit /CREDIMI) :
L’Union européenne et les droits du réalisateur
Discussion et pause
- Table ronde animée par Véronique Parisot (MCF Droit /CREDESPO) :
Le droit du réalisateur à la protection de son oeuvre, une spécificité européenne
ou un droit de l’homme ?
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